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Marques déposées par la société CHATEAU DE TIGNE société civile d'exploitation agricole
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L'INSOUMIS L'INSOUMIS EST MON ESPACE IMAGINAIRE DANS LEQUEL JE POURSUIS MES VOYAGES DE LIBERTE …
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSOUMIS L'INSOUMIS EST MON ESPACE IMAGINAIRE DANS LEQUEL JE POURSUIS MES VOYAGES DE LIBERTE …
SCEA CHATEAU DE TIGNE société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3371616
Date de dépôt :
13/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2015
L\'INSOUMIS L\'INSOUMIS EST MON ESPACE IMAGINAIRE DANS LEQUEL JE POURSUIS MES VOYAGES DE LIBERTE … de CHATEAU DE TIGNE société civile d\'exploitation agricole

Présentation de la marque L'INSOUMIS L'INSOUMIS EST MON ESPACE IMAGINAIRE DANS LEQUEL JE POURSUIS MES VOYAGES DE LIBERTE …

Déposée le 13 juillet 2005 par la société CHATEAU DE TIGNE société civile d'exploitation agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INSOUMIS L'INSOUMIS EST MON ESPACE IMAGINAIRE DANS LEQUEL JE POURSUIS MES VOYAGES DE LIBERTE … » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est la société CHATEAU DE TIGNE société civile d'exploitation agricole domicilié(e) 49540 TIGNE - 49540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE TIGNE domicilié(e) 49540 TIGNE - France.

La marque L'INSOUMIS L'INSOUMIS EST MON ESPACE IMAGINAIRE DANS LEQUEL JE POURSUIS MES VOYAGES DE LIBERTE … a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSOUMIS L'INSOUMIS EST MON ESPACE IMAGINAIRE DANS LEQUEL JE POURSUIS MES VOYAGES DE LIBERTE … est expirée depuis le 13 juillet 2015.

CHATEAU DE TIGNE société civile d'exploitation agricole a également déposé les autres marques suivantes : MA DOUCE LIBERTE ANGEVINE ME DONNE L'ENVIE DE PARTAGER… L'INSOUMIS , MA DOUCE LIBERTE D'ANJOU ME DONNE L'ENVIE DE PARTAGER… L'INSOUMIS


SCEA CHATEAU DE TIGNE société civile d'exploitation agricole - 49540 TIGNE - 49540 - France


SCEA CHATEAU DE TIGNE - 49540 TIGNE - France


Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433452 - Publication au BOPI 2006-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Cidres, digéstifs [alcools et liqueurs], spiritueux, extraits ou essences alcooliques.